Droits spécifiques

Vous êtes propriétaire d’un cheval ? Vous réalisez une plus-value lors de la revente de celui-ci ? Vous vous demandez si cette plus-value ... Lire la suite

Faut-il un contrat de vente pour vendre un cheval ? Faut-il réaliser une visite vétérinaire avant la vente ? Doit-on procéder à un essai du ... Lire la suite

Vous souhaitez installer vos chevaux sur un terrain, mais vous vous demandez si cela pourrait poser des problèmes avec le voisinage. La ... Lire la suite

Vous êtes propriétaire d’un cheval ? Vous réalisez une plus-value lors de la revente de celui-ci ? Vous vous demandez si cette plus-value ... Lire la suite

Faut-il un contrat de vente pour vendre un cheval ? Faut-il réaliser une visite vétérinaire avant la vente ? Doit-on procéder à un essai du ... Lire la suite

Vous avez acheté un cheval inapte à la compétition ? Vous demandez l’annulation du contrat de vente ? Vous souhaitez que l’on vous ... Lire la suite

Lors de cette vente aux enchères, deux époux se portent acquéreur d’un cheval. L’adjudication a lieu à un prix d’environ 45 000 ... Lire la suite

Une expertise avait tranché : le cheval mesurait 1,52 m et non 1,50 m comme cela avait été indiqué sur le contrat de vente. L’écart n’est ... Lire la suite